Compte non enregistré
Non-Registered Account en anglais
Définition rapide
Un compte non enregistré est un simple compte de placement imposable, sans plafond de cotisation, sans règle de retrait et sans abri fiscal. Vous pouvez y investir n'importe quel montant et le retirer n'importe quand; en échange, le revenu de placement est imposé chaque année.
Flexibilité totale, aucun abri
Un compte non enregistré (aussi appelé compte imposable, comptant ou ouvert) est simplement un compte de placement sans aucune des enveloppes enregistrées autour. Aucuns droits de cotisation à suivre, aucune pénalité pour excédent, aucun retrait minimum, aucune limite d'âge, aucune règle sur l'usage de l'argent. Vous pouvez en ouvrir autant que vous voulez, seul ou conjointement, et y faire entrer et sortir l'argent librement.
La contrepartie : rien n'est à l'abri. Intérêts, dividendes et gains réalisés atterrissent chaque année dans votre déclaration, et c'est pourquoi la façon dont chaque type de revenu est imposé devient le cœur du sujet.
Comment chaque type de revenu est imposé
Tous les revenus de placement ne se valent pas dans un compte imposable. L'intérêt est le plus mal traité : 100 % s'ajoute à votre revenu chaque année et est imposé à votre plein taux d'imposition marginal. Les dividendes canadiens s'en tirent mieux : le montant est majoré dans votre déclaration, puis le crédit d'impôt pour dividendes compense l'impôt corporatif déjà payé, pour un taux effectif bien inférieur à celui de l'intérêt à la plupart des revenus.
Les gains en capital sont les plus avantageux : seulement 50 % d'un gain réalisé est imposable (en date de juillet 2026), et rien n'est imposé avant la vente, alors la croissance peut composer intacte pendant des décennies. Voyez l'impôt sur les gains en capital pour la mécanique. Les dividendes étrangers ne reçoivent aucun traitement de faveur : ils sont pleinement imposables comme de l'intérêt, et le pays d'origine peut d'abord retenir un impôt, pour lequel un crédit pour impôt étranger est habituellement possible.
| Type de revenu | Traitement fiscal dans un compte non enregistré |
|---|---|
| Intérêts | Imposables à 100 % à votre taux marginal, chaque année |
| Dividendes canadiens | Majorés, puis largement compensés par le crédit d'impôt pour dividendes |
| Gains en capital | 50 % du gain imposable, et seulement à la vente |
| Dividendes étrangers | Pleinement imposables, souvent moins une retenue étrangère |
Vous devez suivre votre prix de base rajusté
Comme les gains en capital sont imposés sur l'écart entre le prix de vente et votre coût, c'est à vous de suivre le prix de base rajusté de tout ce que contient le compte : vos achats moyennés ensemble, ajustés pour les distributions réinvesties, le remboursement de capital et d'autres événements. La « valeur comptable » du courtier est un point de départ, mais elle est souvent fausse quand vous détenez le même fonds dans deux institutions ou quand un fonds verse du remboursement de capital, et l'ARC vous tient responsable du chiffre, pas le courtier.
La paperasse : feuillets T5 et T3
Chaque printemps, votre compte génère des feuillets fiscaux : un feuillet T5 pour les intérêts et dividendes versés directement par les banques et les sociétés, et un feuillet T3 pour les distributions des fiducies, ce qui inclut la plupart des fonds communs et des FNB. Les T3 arrivent des semaines après les T5, une raison classique pour laquelle les investisseurs avec des comptes imposables ne devraient pas produire leur déclaration trop tôt.
Quand l'utiliser? L'ordre de remplissage des comptes
Pour la plupart des gens, la réponse est : en dernier. Le CELI met le revenu complètement à l'abri et le REER reporte l'impôt en plus d'offrir une déduction : l'ordre standard est de remplir les deux avant d'investir un dollar dans un compte imposable. Le compte non enregistré est le réservoir de trop-plein des épargnants qui ont épuisé leurs droits enregistrés.
Les exceptions honnêtes : dans une année à très faible revenu, la déduction REER vaut peu, alors remplir le CELI et simplement attendre peut battre autant le REER que le compte imposable. Les propriétaires d'entreprise qui investissent dans leur société font face à un calcul différent, puisque l'épargne corporative ne peut pas entrer dans des comptes enregistrés personnels sans être d'abord versée en salaire ou en dividende. Et l'argent requis d'ici un an ou deux pour une dépense connue peut loger dans un compte imposable à intérêt élevé si les droits CELI sont déjà pris; à cet horizon, la flexibilité compte plus que l'optimisation.
La localisation des actifs, en bref
Si vous détenez à la fois des comptes enregistrés et imposables, placez le revenu le plus pénalisé là où se trouve l'abri. Les actifs riches en intérêts comme les obligations et les CPG profitent le plus d'un CELI ou d'un REER, puisque l'intérêt est pleinement imposé; les titres à dividendes canadiens et les actions de croissance tolèrent bien mieux un compte imposable, grâce au crédit d'impôt pour dividendes et au traitement différé et à moitié imposé des gains.
Une mise en garde pour les couples : dans un compte conjoint, le revenu est imposé selon qui a fourni l'argent, et donner de l'argent à investir à son conjoint déclenche les règles d'attribution.
Au Canada
Les Canadiens disposent de beaucoup plus de droits enregistrés que les générations précédentes, les plafonds CELI s'accumulant depuis 2009 en plus des droits REER, si bien qu'une part croissante des ménages n'aura jamais besoin d'un compte imposable. Pour les autres, les résidents du Québec reçoivent les relevés équivalents des feuillets fédéraux, et le taux d'inclusion des gains en capital est un sujet récurrent de spéculation budgétaire fédérale, une raison de plus pour laquelle le report que permet le compte imposable (vous choisissez le moment de la vente) a une vraie valeur de planification.
Exemple concret
Priya a rempli son CELI et son REER et investit une prime de 60 000 $ dans un compte non enregistré. Elle choisit un FNB d'actions plutôt qu'un CPG : à son taux marginal de 43 %, 2 400 $ d'intérêts de CPG perdraient environ 1 030 $ en impôt chaque année, tandis que les distributions modestes du FNB sont peu imposées et que l'essentiel de la croissance ne l'est pas avant la vente.
Chaque année, elle note ses achats, ses distributions réinvesties et le remboursement de capital indiqué sur son T3, gardant son prix de base rajusté exact. Quand elle vend des années plus tard avec un gain de 40 000 $, la moitié, soit 20 000 $, s'ajoute à son revenu, et comme elle a attendu une année à revenu plus faible, la ponction fiscale est encore plus petite.
Termes liés
Révisé par Alexandre Bernier, CFP®, CIM®, PFP®·Mis à jour juillet 2026